Déposée par voie électronique le 27 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPECTRALYS INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CEREALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPECTRALYS INNOVATION domicilié(e) Parc Biocitech, 102 Avenue Gaston Roussel - 93230 - Romainville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPECTRALYS INNOVATION, M. Pierre-Emmanuel Hamant domicilié(e) 102 Avenue Gaston ROussel - 93230 - Romainville - France.
La marque CEREALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPECTRALYS INNOVATION, SAS - Parc Biocitech, 102 Avenue Gaston Roussel - 93230 - Romainville - France
SPECTRALYS INNOVATION, M. Pierre-Emmanuel Hamant - 102 Avenue Gaston ROussel - 93230 - Romainville - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données.
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